Mentions légales
Le site https://troc-alsace-recette.mytroc.net/ est édité par MyTroc Pro
Conformément aux dispositions de l'article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site https://troc-alsace-recette.mytroc.net/ est la propriété de la Collectivité européenne d'Alsace.
Numéro de téléphone : 03 88 76 67 67
Directrice de la publication : Madame Caroline MAZERAND
Hébergeur
L'hébergement et la maintenance matérielle du Site sont assurés par la société OVH S.A.S. Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €.
Maintenance du Site
La maintenance du Site est assurée par la société MyTroc S.A.S. Société par actions simplifiée au capital de 3 920,24 €.
Protection des données personnelles
Mytroc et la CeA sont soucieux de la protection des données personnelles. Ils s'engagent à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles en conformité avec la loi Informatique et libertés.
Les données vous concernant (nom, prénom, mail, établissement, téléphone professionnel, etc) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 , modifiée le 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition des données vous concernant (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi). L'internaute qui ne souhaite plus recevoir la newsletter devra lui-même se désabonner via le lien créé pour cette démarche.
